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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PUBLI EMBAL
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CLEAN'GANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN'GANTS
PUBLI EMBAL S.A.

Numéro de dépôt :
96649213
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque CLEAN'GANTS

Déposée le 31 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) PUBLI EMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN'GANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUBLI EMBAL domicilié(e) Z.A. La Forêt - BP 3, 44140 LE BIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 566 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI EMBAL Mr AVROUIN - France.

La marque CLEAN'GANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN'GANTS est expirée depuis le 31 octobre 2006.

PUBLI EMBAL a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN' ALU , SOLISAC , CARREMENT RENVERSANT , PUBLI EMBAL , ELBÉ , PLURI EMBAL , PUBLI EMBAL , le cabas fermable , POUB EXPERT , AGRI'SAC


PUBLI EMBAL S.A. - Z.A. La Forêt - BP 3, 44140 LE BIGNON - France - SIREN 320566722


PUBLI EMBAL Mr AVROUIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brute ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); gants de ménage; Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; latex, sac

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.